Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de l'Abbaye des sept fontaines
FCGS SNC, SNC

Numéro de dépôt :
4071916
Date de dépôt :
26/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2024
Domaine de l\'Abbaye des sept fontaines de FCGS SNC

Présentation de la marque Domaine de l'Abbaye des sept fontaines

Déposée par voie électronique le 26 février 2014 par la société FCGS SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de l'Abbaye des sept fontaines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est la société FCGS SNC domicilié(e) 5 RUE D'AGUESSEAU - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 319 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FCGS, SNC, M. JLOUP LOBO domicilié(e) 5 RUE D'AGUESSEAU - 75008 - PARIS - France.

La marque Domaine de l'Abbaye des sept fontaines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de l'Abbaye des sept fontaines est expirée depuis le 26 février 2024.

FCGS SNC a également déposé les autres marques suivantes : Golf des sept fontaines , GOLF des POURSAUDES , Galerie Kairos


FCGS SNC, SNC - 5 RUE D'AGUESSEAU - 75008 - PARIS - France - SIREN 532319803


FCGS, SNC, M. JLOUP LOBO - 5 RUE D'AGUESSEAU - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.